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SARAP BUFFALO - marques déposées.

 
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Auteur Message
Jean-Jacques
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Inscrit le: 06 Déc 2007
Messages: 600

MessagePosté le: Sam Juin 23, 2012 19:50     Sujet du message: SARAP BUFFALO - marques déposées. Répondre en citant

L' Amicale Buffalo Sarap a déposé les marques SARAP BUFFALO auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI - parution au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle en instance).
Elle en devient donc propriétaire pour une durée de 10 ans renouvelables.

Désormais, toute pièce produite et commercialisée est soumise à l'accord conventionné du Conseil d'Administration du club.

Sont concernés :
- Carrosseries (toutes versions)
- Châssis (toutes versions)
- Pare-chocs et protections (arceau simple ou cage, grille de radiateur)
- Équipements complémentaires (sièges, tableau de bord, hard-top, extensions d'ailes, spoiler, capot "1600"... etc)
- Logos et logotypes, dessins

Toute commercialisation non accordée par écrit par le Conseil d'Administration de l'Amicale Buffalo Sarap sera illégale et passible de poursuites.
Les produits dérivés (autocollants, tee-shirts, mugs, porte-clés... etc) sont concernés également.
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