Jean-Jacques .


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Posté le: Sam Juin 23, 2012 19:50 Sujet du message: SARAP BUFFALO - marques déposées. |
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L' Amicale Buffalo Sarap a déposé les marques SARAP BUFFALO auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI - parution au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle en instance).
Elle en devient donc propriétaire pour une durée de 10 ans renouvelables.
Désormais, toute pièce produite et commercialisée est soumise à l'accord conventionné du Conseil d'Administration du club.
Sont concernés :
- Carrosseries (toutes versions)
- Châssis (toutes versions)
- Pare-chocs et protections (arceau simple ou cage, grille de radiateur)
- Équipements complémentaires (sièges, tableau de bord, hard-top, extensions d'ailes, spoiler, capot "1600"... etc)
- Logos et logotypes, dessins
Toute commercialisation non accordée par écrit par le Conseil d'Administration de l'Amicale Buffalo Sarap sera illégale et passible de poursuites.
Les produits dérivés (autocollants, tee-shirts, mugs, porte-clés... etc) sont concernés également. |
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